PRESENTATION

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2. MISE EN GARDE

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2.2. Les photographies et documents reproduits sur le site de CBB Développement sont non contractuels et ne peuvent engager la responsabilité de CBB Développement.

2.3. En accédant au site de CBB Développement et en l’utilisant vous reconnaissez être lié par les présentes Conditions d’Utilisation du Site et à les respecter.

3. REPRESENTANT LEGAL ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Editeur du service : OPENLOG, SARL au capital de 30.000 d’Euros, dont le siège social est situé Zac de la Teillais, Immeuble Oméga - Rue Jean-Marie David - 35740 PACÉ (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 480772862.

Directeur de la publication : Luc AVRIL, Directeur

Le nom de l'hébergeur : OPENLOG


4. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION

4.1. L'accès au site http://www.cbb-developpement.com/ est ouvert à tous.

4.2. La consultation du site http://www.cbb-developpement.com/ est soumise à la réglementation française en vigueur. L'information communiquée en l'espèce ne prétend aucunement à l'exhaustivité.


5. MOYENS TECHNIQUES

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5.2. De même, avant toute utilisation, il appartient à l'utilisateur de s'assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.

5.3 Le site web est réalisé par la société OPENLOG grâce à une solution CMS de gestion de contenu.


6. MISE EN GARDE TECHNIQUE

6.1. L'utilisateur du site Web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.

6.2. L'utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

6.3. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.


7. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

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7.3. Toute reproduction totale ou partielle de ce site ou d'un de ses éléments sans autorisation expresse et préalable de CBB Développement est interdite.

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7.5 Le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel. 

8. LIENS HYPERTEXTE

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